DOMAINE DE COURGEAU
Présentation de la marque DOMAINE DE COURGEAU
Déposée le 27 janvier 1988 par Montaut Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DE COURGEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE COURGEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE COURGEAU arrivera à expiration en date du 27 janvier 2028.
Montaut Pascal a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2008 n°2361668 - Publication au BOPI 2008-01-24
Renouvellement sans limitation n°2106649 - Publication au BOPI 1998-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2018 n°2678624 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-11